MENETROL

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ODJ Conseil Municipal 28/09/2015

jeudi 24 septembre 2015

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en session ordinaire LE LUNDI 28 SEPTEMBRE 2015 A 18H.

ORDRE DU JOUR :
1. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
2. Personnel : créations de postes d’Adjoint Technique de 1ère classe et de Technicien Principal de 2ème classe (promotion de grade)
3. Personnel : tableau des effectifs au 1er octobre 2015
4. Personnel : création de 2 contrats d’accompagnement dans l’emploi
5. Décision modificative n°1 : affectation de crédits pour le paiement des subventions
6. Subventions : demande de l’AAPPMA et du Secours Catholique
7. Charte Village étoilé : autorisation de signature.
8. Choix de l’assureur pour la période 2016 – 2020
9. Agenda d’Accessibilité programmé des Etablissements Publics communaux recevant du public : autorisation à présenter la demande de validation de l’agenda
10. Etablissement Public Foncier - EPF-Smaf : nouvelles adhésions
11. Modifications des statuts de Riom Communauté : avis 12. Motion : accueil des réfugiés
13. Compte d’activités de délégation de service public à la SEMERAP « assainissement collectif » - Année 2014
14. Rapport d’activités du Syndicat Intercommunal d’Aide à Domicile (SIAD) Riom Limagne - Année 2014
15. Compte rendu d’activité de la concession gaz avec GRDF en 2014 16. Rapport sur le Prix et la Qualité du service public d’élimination des déchets – SBA - Année 2014
17. Présentation de l’analyse financière du budget communal
18. Présentation du bilan annuel de la consommation énergétique des bâtiments communaux par l’ADHUME
19. QUESTIONS DIVERSES