MENETROL

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ODJ Conseil Municipal 30/11/2015

jeudi 26 novembre 2015

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en session ordinaire LE LUNDI 30 NOVEMBRE 2015 A 18H.

ORDRE DU JOUR :
1. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
2. Personnel : création de poste non permanent d’Adjoint administratif de 2nde classe
3. Personnel : tableau des effectifs au 1er décembre 2015
4. Personnel : versement de primes aux agents en contrat de droit privé
5. Décision modificative n°2 : affectation de crédits pour le paiement d’une participation communale pour travaux 2012/2013 au SIEG
6. Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement – budget 2016
7. Agenda d’Accessibilité programmé des Etablissements Publics communaux recevant du public : autorisation à présenter une demande de dérogation d’exécution des travaux au-delà des 6 années prévues par la loi.
8. Construction d’un mur de clôture – autorisation à déposer la demande de déclaration Préalable, auprès du service Instructeur
9. « Ville en poésie » : autorisation à signer la convention
10. Autorisations d’ouverture dominicale des commerces pour l’année 2016
11. Protocole de gestion urbaine et sociale de Riom communauté destiné aux ménages gens du voyage résidant sur le territoire : validation et autorisation de signature
12. Schéma départemental de coopération intercommunal : avis du conseil municipal
13. Rapport sur le Prix et la Qualité des Services – Syndicat Intercommunal d‘Assainissement de la Région de Riom - Année 2014
14. QUESTIONS DIVERSES