MENETROL

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ODJ Conseil Municipal 01/02/2016

jeudi 28 janvier 2016

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en session ordinaire : LE LUNDI 1ER FEVRIER 2016 A 18H

ORDRE DU JOUR :

Approbation du Compte rendu de la séance du 30 novembre 2015.

1. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
2. ALSH : avenant à la convention et budget prévisionnel 2016
3. Vente d’une parcelle
4. Contrat d’abonnement de prestations juridiques
5. Modifications statutaires de Riom Communauté – Transfert de la compétence relative à l’accueil de la petite enfance
6. Transfert de la compétence petite enfance : rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
7. GRDF : redevance pour occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux sur les ouvrages du réseau public de transport d’électricité et réseaux de transports de gaz
8. Etablissement Public Foncier - EPF-Smaf : nouvelles adhésions
9. Rapport d’observations définitives portant sur la gestion de Riom communauté : présentation au conseil municipal
10. Rapport d’activité 2014 de Riom communauté
11. Rapport d’activité 2014 du SIEG
12. Plan communal de Sauvegarde : présentation et adoption
13. QUESTIONS DIVERSES