MENETROL

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ODJ Conseil Municipal 04/04/2016

jeudi 31 mars 2016

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en session ordinaire le lundi 04 Avril 2016 à 18h.

ORDRE DU JOUR :

Approbation du Compte rendu de la séance du 1er février 2016.
1. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
2. Budget assainissement : Comptes administratifs 2015
3. Budget assainissement : Comptes de gestion 2015
4. Budget assainissement : Affectation des résultats 2015 au budget 2016
5. Budget primitif assainissement 2016
6. Budget principal – Commune : Comptes administratifs 2015
7. Budget principal – Commune : Comptes de gestion 2015
8. Budget principal – Commune : Affectation des résultats 2015 au budget 2016
9. Vote des taux des impôts locaux 2016
a. Pour la taxe d’habitation,
b. Pour la taxe foncière sur les propriétés bâties
c. Pour la taxe foncière sur les propriétés non bâties
10. Budget primitif de la commune 2016
11. Attribution des subventions aux associations au titre de l’année 2016
12. Fixation des montants des cotisations ou participations accordées aux organismes extérieurs pour 2016
13. Réfection Grande rue : renégociation de l’Emprunt auprès de la Banque Populaire
14. Personnel création et suppression de postes
15. Personnel tableau des effectifs 1/06/2016
16. Programmation Fonds d’Intervention Communal (FIC) 2016/2018
17. Programme de changement des huisseries sur les bâtiments communaux (groupe scolaire et mairie) : demande de subvention FIC
18. Convention culturelle entre la commune et l’association « Les Irrépressibles » année 2016
19. Convention de partenariat écoles de musique et d’arts plastiques de Riom
20. Avis sur le PPRNPi
21. Groupement gaz
22. QUESTIONS DIVERSES