MENETROL

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ODJ Conseil Municipal 20/06/2016

jeudi 16 juin 2016

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en session ordinaire LE LUNDI 20 JUIN 2016 A 18H

ORDRE DU JOUR :

Approbation du Compte rendu de la séance du 4 avril 2016.

1. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
2. Budget 2016 : Décision modificative N°1
3. Réfection Grande rue : réaménagement de l’emprunt auprès de la Banque Populaire
4. Riom Communauté : attribution de compensation 2016
5. Tarifs « cantine », « garderie » et ALSH : année scolaire 2016/2017
6. Règlement intérieur de l’accueil périscolaire et extra scolaire
7. Renouvellement du Projet Educatif Territorial dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires
8. Achat de matériel : camion benne pour les services techniques
9. Bâtiments communaux : changement des huisseries au groupe scolaire et à la mairie.
10. Aménagement en traverse de bourg RD6 : participation financière de la commune
11. Aménagement en traverse de bourg RD6 : enfouissement des réseaux France Télécom
12. Aménagement en traverse de bourg RD6 : éclairage public
13. Terrain de pétanque : éclairage public
14. Schéma départemental de coopération intercommunal : Avis de la commune sur l’arrêté de projet de périmètre.
15. Intercommunalité : accord sur la gouvernance
16. Rapport d’activités – Service Prévention RIOM et VOLVIC communautés ADSEA - Année 2015
17. Compte d’activités de délégation de service public à la SEMERAP « assainissement collectif » - Année 2015
18. Rapport d’activités du Syndicat Intercommunal d’Aide à Domicile (SIAD) Riom Limagne - Année 2015

19. QUESTIONS DIVERSES