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ODJ Conseil Municipal 10/10/2016

jeudi 6 octobre 2016

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en session ordinaire LE LUNDI 10 OCTOBRE 2016 A 18H.

ORDRE DU JOUR :

Approbation du Compte rendu de la séance du 18 juillet 2016.

1. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
2. Délégation du Conseil Municipal au Maire relative à l’article L 2122-22 du code général des collectivités : modification
3. Achat de matériel : camion benne pour les services techniques
4. Décision budgétaire modificative n°2
5. Remise gracieuse de pénalités sur taxes d’urbanisme
6. Éclairage public : extinction nocturne
7. Projet de lotissement « Le Clos Jonville » : transfert de propriété et de gestion des espaces communs à la commune
8. Syndicat Intercommunal Rive Droite de la Morge : modification des statuts et adhésion
9. Avis de la commune sur le Plan Partenarial de Gestion de la demande de logement social et d’information du demandeur de Riom Communauté
10. Avis de la commune sur le Plan Local de l’Habitat du territoire de Riom communauté
11. Compte rendu d’activité de la concession gaz avec GRDF – Année 2015
12. Rapport sur le Prix et la Qualité des Services d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif – SIARR – Année 2015
13. Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable des communes de la Plaine de Riom : compte rendu technique du service d’eau potable - Année 2015
14. QUESTIONS DIVERSES
15. Intervention des représentants de la Mission Locale de Riom