MENETROL

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ODJ Conseil Municipal 02/11/2016

vendredi 28 octobre 2016

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en session ordinaire LE MERCREDI 02 NOVEMBRE 2016 A 18H.

ORDRE DU JOUR :

Approbation du Compte rendu de la séance du 10 octobre 2016.

1. Nouvelle structure intercommunale issue de la fusion des communautés de communes Limagne d’Ennezat, Riom communauté et Volvic Sources et Volcans : élections des délégués communautaires
2. Modifications statutaires de Riom Communauté – restitution de la compétence « action de développement économique dans le secteur des foires et marchés d’approvisionnement couverts et aériens » à la Ville de Riom
3. Restitution de la compétence « action de développement économique dans le secteur des foires et marchés d’approvisionnement couverts et aériens » à la Ville de Riom : rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
4. Service commun de production florale : création, modalités de gestion et conventionnement avec la Ville de Riom
5. QUESTIONS DIVERSES