MENETROL

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ODJ Conseil Municipal 21/11/2016

jeudi 17 novembre 2016

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en session ordinaire LE LUNDI 21 NOVEMBRE 2016 A 18H

ORDRE DU JOUR :

Approbation du Compte rendu de la séance du 02 novembre 2016.

1. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
2. Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : convention avec l’Etat et choix d’une plateforme homologuée Délégation du Conseil Municipal au Maire relative à l’article L 2122-22 du code général des collectivités
3. Régime indemnitaire : nouvelles modalités
4. Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement – budget 2016
5. Programme de rénovation des toitures du groupe scolaire : demandes de subventions
6. Equipement Numérique pour les classes du groupe scolaire : demandes de subventions
7. Travaux d’Eclairage Public : illuminations festives 2016/2017
8. Contrôle des poteaux d’incendie : convention avec la SEMERAP
9. Balayage des rues : convention avec la SEMERAP – avenant n°1
10. Convention 2016 pour la mise en œuvre d’une action de prévention en faveur de la jeunesse sur les communes de Riom Communauté et de Volvic Sources et Volcans
11. Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 : avenant 2
12.Autorisations d’ouverture dominicale des commerces pour l’année 2017

13.QUESTIONS DIVERSES

14.Signature de la Charte pour la protection du ciel et de l’environnement nocturnes avec l’Association Nationale pour la Protection du Ciel et de l’Environnement Nocturnes (ANPCEN)