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ODJ Conseil Municipal 19/12/2016

jeudi 15 décembre 2016

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en session ordinaire LE LUNDI 19 DECEMBRE 2016 A 18H

ORDRE DU JOUR :

Approbation du Compte rendu de la séance du 21 novembre 2016.
1. Elections des délégués communautaires à la future communauté de communes issues de la fusion de Riom Communauté, des communauté de communes Sources et Volcans et Limagne d’Ennezat
2. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
3. Création de 3 postes d’agent recenseur vacataires
4. Création d’un poste non permanent – surcroit d’activité
5. Modification tarifaire du contrat de groupe « risques statutaires » souscrit par le centre de gestion pour le compte de la commune au 1er janvier 2017
6. Procédure de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme
7. Procédure de modification avec enquête publique du Plan Local d’Urbanisme
8. Procédure de révision « allégée » avec enquête publique du Plan Local d’Urbanisme
9. Autorisation d’acquisition de parcelles auprès de l’EPF-Smaf
10. Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau potable de la plaine de Riom : Dossier complémentaire du rapport sur le Prix et la Qualité du Service d’Eau Potable pour l’année 2015
11. Rapport d’activité 2015 du Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG)

12. QUESTIONS DIVERSES