MENETROL

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ODJ Conseil Municipal 10/04/2017

jeudi 6 avril 2017

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en session ordinaire LE LUNDI 10 AVRIL 2017 A 18H30.

ORDRE DU JOUR :

Approbation du Compte rendu de la séance du 13 mars 2017.

1. Election du 5ème Adjoint au Maire
2. Versement des indemnités de fonction au Maire, aux Adjoints au Maire et aux Conseillers Délégués
3. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
4. Budget assainissement : Compte Administratif 2016
5. Budget assainissement : Compte de Gestion 2016
6. Budget assainissement : Affectation des résultats 2016 au budget 2017
7. Surtaxe assainissement : fixation du montant appliqué pour l’année 2017
8. Budget primitif assainissement 2017
9. Budget principal – Commune : Compte Administratif 2016
10. Budget principal – Commune : Compte de Gestion 2016
11. Budget principal – Commune : Affectation des résultats 2016 au budget 2017
12. Vote des taux des impôts locaux 2017
a. Pour la taxe d’habitation,
b. Pour la taxe foncière sur les propriétés bâties
c. Pour la taxe foncière sur les propriétés non bâties
13. Budget primitif de la commune 2017
14. Attribution des subventions aux associations au titre de l’année 2017
15. Fixation des montants des cotisations ou participations accordées aux organismes extérieurs pour 2017
16. Entretien des espaces publics et des rues : prestation de services auprès de la société AGRADIS.
17. Equipement numérique pour les classes du groupe scolaire : choix de l’entreprise
18. Equipement numérique pour les classes du groupe scolaire : demandes de subventions
19. Acquisition de parcelles auprès de l’EPF-Smaf

QUESTIONS DIVERSES